Conditions Générales de ventes.
Préambule.
Les actuelles Conditions Générales de Ventes régissent les conditions de ventes effectuées par le biais du site intitulé « ulivre.fr ».
Ne sont pas concernés les articles acquis par d’autres vecteurs (salons du livre, etc.) ou par d’autres intervenants (librairies, plateformes numériques, etc.).
Ces conditions concernent le consommateur en tant que « personne privée ». Les ventes à l’attention des personnes morales (entreprises, administration) sont régies par les règles spécifiques aux Professionnels.
Coordonnées.
Le site « ulivre.fr » a été créé à l’initiative de l’écrivain Patrick Huet. Son objet est de présenter les ouvrages de l’écrivain, de les proposer à l’achat, et de présenter les réalisations de l’auteur.
Adresse : Patrick Huet 73 rue Duquesne 69006 Lyon.
Tél. 04 78 03 22 36 / 06 99 71 69 69
courriel générique pour le joindre : patrickhuet@netc.fr
Description des produits vendus.
Sont commercialisés sur ce site :
1) Des Articles physiques.
– Des livres. (Livres classiques en papier.)
– Tout autre ouvrage ou création conçus par l’auteur (poèmes sur tissu, manuscrits, etc.)
2) Des services.
Cela concerne la création de poèmes sur mesure, des interventions d’animation (contes, conférences, etc.)
Délai de paiement.
Pour les livres, le paiement du client intervient à la commande. Étant attendu que l’article ne sera expédié qu’à la réception du paiement.
Délai de livraison.
Les livraisons sont effectuées immédiates dès la réception du paiement.
(En cas de rupture de stock, l’auteur en informera le client et ne déposera pas le chèque tant que le livre ne sera pas disponible.)
Pour les services.
Les animations seront bien sûr effectuées à la date indiquée.
Attention toutefois, dans le cas d’un délai très bref (quelques jours), l’auteur ne sera pas forcément disponible. Il est préférable de le contacter directement (par téléphone ou par courriel) afin de s’assurer de sa disponibilité.
Rétractation, retour et remboursement.
Selon la législation, le client a la possibilité d’exercer son droit de rétractation et de retour des articles commandés.
1) Droit de rétractation.
Celui-ci devra s’exercer avant l’expédition de l’article.
2) Retour et remboursement.
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour retourner l’objet qu’il a acheté par le biais de la boutique et en demander le remboursement. Ce remboursement interviendra également dans un délai de 14 jours.
Note.
3) Le remboursement ne concerne que la valeur de l’objet. Les frais d’expédition demeurant à la charge du client.
Produits non remboursables.
Certains produits ne peuvent pas faire l’objet de remboursement.
Les articles de collection ne sont pas remboursables.
Par exemple les carnets manuscrits du poème d’un kilomètre qui sont mis aux enchères. L’acheteur doit prendre le temps de la réflexion avant de procéder à son acquisition.
Vie privée.
Le courriel de l’acheteur ne sera ni transmis à d’autres ni utilisé à des fins commerciales.
De même, soit un courriel, soit un numéro de téléphone est judicieux à communiquer, pour confirmer au client l’expédition de son livre, et, le cas échéant, l’informer d’une difficulté dans la livraison du colis si un problème survenait.
Si l’acheteur souhaite recevoir des informations sur d’autres livres ou sur les conférences de Patrick Huet, il lui appartiendra de contacter l’auteur (par email ou par courrier) et de lui en formuler la demande.